Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 15 juillet 2026

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3. Propriété intellectuelle

Les Services, y compris tous les logiciels, designs et contenus (hors Contenu Utilisateur), sont la propriété de Bai Shuang Toolbox et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur, les marques commerciales et autres.

Vous pouvez utiliser les Services et leur code sous-jacent sous la licence MIT. Vous ne pouvez pas revendre les Services comme produit en marque blanche.

Vous conservez tous les droits sur les fichiers que vous traitez à l'aide des Services.

4. Contenu utilisateur

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5. Divulgation des affiliations

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6. Exclusions de garantie et limitation de responsabilité

Les Services sont fournis en l'état et selon disponibilité, sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite.

Nous ne garantissons pas que les Services seront ininterrompus, sans erreur ou que les défauts seront corrigés.

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7. Résiliation

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Vous pouvez cesser d'utiliser les Services à tout moment.

8. Loi applicable

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la juridiction dans laquelle l'opérateur du Site est établi, sans tenir compte de ses dispositions relatives aux conflits de lois.

Tout litige découlant des présentes Conditions ou de votre utilisation des Services sera d'abord réglé par une négociation de bonne foi, et à défaut, devant les tribunaux compétents de la juridiction de l'opérateur.

9. Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions, veuillez nous contacter à [email protected].

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